Si vous représentez une institution publique ou un organisme sans but lucratif et souhaitez utiliser nos films à des fins non commerciales, vous pouvez acheter une licence de droits d'exploitation à des fins pédagogiques sur notre site.

La licence que vous acquérez inclut des droits de prêt ainsi que des droits de présentation ou de diffusion du film à des fins non-commerciales. La vente de ces droits est réservée à des cinémathèques scolaires et à des organismes qui prêtent des films à usage institutionnel (écoles, académies, centres de conférence entre autres).

Cette licence vous donne le droit de prêter le matériel de façon temporaire ou permanente à des personnes ou à des institutions qui dépendent de votre organisme. Vous avez l'obligation de signaler aux emprunteurs qu'il est interdit de copier le film emprunté par quelque moyen que ce soit.

Les films ne sont délivrés qu'à des fins non commerciales et peuvent être diffusés uniquement dans le cadre de projections publiques gratuites. Pour des raisons de concurrence, les projections publiques à des fins commerciales annoncées à l'aide d'affiches, de photos, de publicités imprimées ou d'annonces passées dans la presse sont interdites et peuvent faire l'objet de poursuites pénales sous les lois actuellement en vigueur.

L'acheteur est tenu responsable de toute utilisation contraire aux termes indiqués dans ces conditions générales, même en cas d'utilisation abusive par des tiers.

Pour effectuer votre achat, vous devez cliquer sur le bouton « droits à des fins pédagogiques » et vous pourrez ensuite télécharger le film choisi.

Nous remettons les fichiers à télécharger en parfait état. Il est tout de même fort recommandé de vérifier votre fichier dès que le téléchargement est terminé. En cas d'éventuels défauts (comme des fichiers incomplets), il est possible de faire une réclamation dans un délai d'un mois. Un nouveau fichier à télécharger sera alors mis à votre disposition gratuitement.

Les conditions générales de vente et les règles sur la protection des données d'EYZ Media SARL prévalent.

Berlin, au mars 2013